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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOITE A CAKE
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SWEET CAKE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET CAKE
SAS LA BOITE A CAKE

Numéro de dépôt :
3368444
Date de dépôt :
04/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/07/2015
SWEET CAKE de LA BOITE A CAKE

Présentation de la marque SWEET CAKE

Déposée le 4 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOITE A CAKE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SWEET CAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOITE A CAKE domicilié(e) Zone Artisanale, La Croix Saint Paul,42720 BRIENNON - 42720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 248 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr RAVOTÉ SAS LA BOITE A CAKE domicilié(e) Zone Artisanale, La Croix Saint Paul,42720 BRIENNON - 42720 - France.

La marque SWEET CAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET CAKE est expirée depuis le 4 juillet 2015.

LA BOITE A CAKE a également déposé les autres marques suivantes : LA BOITE A CAKE , DIADELYS


SAS LA BOITE A CAKE - Zone Artisanale, La Croix Saint Paul,42720 BRIENNON - 42720 - France - SIREN 395248305


Mr RAVOTÉ SAS LA BOITE A CAKE - Zone Artisanale, La Croix Saint Paul,42720 BRIENNON - 42720 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Patisseries. Confiseries. Biscuiteries. Gâteaux. Sucreries. Chocolats. Pains.